1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site batithermie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
2. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Batithermie, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 3 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro SIREN 898 256 318.
Siège social : 195 Chemin de Tournefeuille, 31300 Toulouse, France
Numéro SIRET : 898 256 318 00012
Code APE/NAF : 4322A – Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux
Présidente : Madame Marie Andres
Contact : contact@batithermie.fr
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
Site web : www.scaleway.com
Les serveurs assurant l’hébergement du Site sont situés en France.
4. Conception et développement du site
La conception et le développement du Site ont été réalisés par :
Webnation – Aurélien Cabirol
E-mail : aurelien.cabirol@webnation.tech
Site web : webnation.tech
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, structure générale, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Batithermie ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Batithermie.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Responsabilité
Batithermie s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
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7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.
9. Droit applicable et juridiction compétente
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